SOCIETE FRANCAISE D'AUTOMOBILES MOTOCYCLETTES PIECES DETACHEES SFAM FRANCE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
95561433
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005
Présentation de la marque ESPACE SUFFREN
Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'AUTOMOBILES MOTOCYCLETTES PIECES DETACHEES SFAM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE SUFFREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'AUTOMOBILES MOTOCYCLETTES PIECES DETACHEES SFAM FRANCE domicilié(e) 40 ter, Avenue de Suffren, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 008 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque ESPACE SUFFREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE SUFFREN est expirée depuis le 6 mars 2005.
SOCIETE FRANCAISE D'AUTOMOBILES MOTOCYCLETTES PIECES DETACHEES SFAM FRANCE (Société Anonyme) - 40 ter, Avenue de Suffren, 75015 PARIS - France - SIREN 542008206
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Publicité et promotion relativement à des véhicules automobiles, motocyclettes et leurs pièces détachées; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; location d'espaces publicitaires.Entreposage de véhicules automobiles, motocyclettes et leurs pièces détachées
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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