Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KINEDOUCHE
SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97709068
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque KINEDOUCHE

Déposée le 15 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KINEDOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA domicilié(e) 8, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 966 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque KINEDOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KINEDOUCHE est expirée depuis le 15 décembre 2007.

SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA a également déposé les autres marques suivantes : SANI-ART , WATERSAN , SANISMART , THALIA , SANI 2000 , SANIJET TOILET , SANIDUO , Mondial R Services , SANIMAJOR , AQUAVITA


SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA (Société Anonyme) - 8, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 409966645


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Chauffe-bains.