AQUAPULSE
Présentation de la marque AQUAPULSE
Déposée le 9 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAPULSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPULSE est expirée depuis le 9 juillet 2018.
SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503267 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03