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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA
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AQUADOUCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUADOUCE
SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1328317
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2025

Présentation de la marque AQUADOUCE

Déposée le 25 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUADOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA domicilié(e) 41 bis Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 966 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ipsilon Brema-Loyer, Mme GUILLERMARD Aude domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 Avenue de Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque AQUADOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUADOUCE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2025.

SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA a également déposé les autres marques suivantes : SANI-ART , WATERSAN , SANISMART , THALIA , SANI 2000 , SANIJET TOILET , SANIDUO , Mondial R Services , SANIMAJOR , AQUAVITA


SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT-SFA, Société par actions simplifiée - 41 bis Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France - SIREN 409966645


Ipsilon Brema-Loyer, Mme GUILLERMARD Aude - LE CENTRALIS, 63 Avenue de Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2053749 - Publication au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2005 n°2299066 - Publication au BOPI 2005-10-14

Inscription le 21 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418334 - Publication au BOPI 2005-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 21 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418336 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription le 21 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418335 - Publication au BOPI 2005-09-21

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2015 n°2600614 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-26

Produits pour adoucir l'eau.Appareils et installations sanitaires; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.