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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA
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SANISHOWER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANISHOWER
SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97692581
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2027

Présentation de la marque SANISHOWER

Déposée le 25 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANISHOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA domicilié(e) 41 BIS AVENUE BOSQUET - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 966 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque SANISHOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANISHOWER arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA a également déposé les autres marques suivantes : SANIMARIN , BIOCRYL , PULSO , SANIBROYEUR , SANIBROYEUR , SANIBEST , SANIPOMPE , FILTERPACK , SANI3 , SANIPLUS


SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 41 BIS AVENUE BOSQUET - 75007 - PARIS - France - SIREN 409966645


IPSILON, Mme GUILLERMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2007 n°2339208 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658650 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07

Releveurs de douche (pompes); mini-stations de relevage d'eau