Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA
/
BROYELEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROYELEC
SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3453021
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2026
BROYELEC de SOCIETE FRANCAISE D\'ASSAINISSEMENT – SFA

Présentation de la marque BROYELEC

Déposée le 28 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROYELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA domicilié(e) 41 bis Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 966 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL, Mme GUILLERMARD Aude domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BROYELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROYELEC arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA a également déposé les autres marques suivantes : SANIMARIN , BIOCRYL , SANISHOWER , PULSO , SANIBROYEUR , SANIBROYEUR , SANIBEST , SANIPOMPE , FILTERPACK , SANI3


SOCIETE FRANCAISE D'ASSAINISSEMENT – SFA, Société par actions simplifiée - 41 bis Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France - SIREN 409966645


FERAY LENNE CONSEIL, Mme GUILLERMARD Aude - LE CENTRALIS, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2629094 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29

Broyeurs pour toilettes (W.C.) ; mini stations de relevage d'eau.

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.