ARCHIVAGE ACTIF
Présentation de la marque ARCHIVAGE ACTIF
Déposée le 20 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'ARCHIVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHIVAGE ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHIVAGE ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVAGE ACTIF est expirée depuis le 20 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17