SOCIETE FRANCAISE D'APPAREILLAGES ET D'INSTRUMENTS DE MESURE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1478322
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2007
Présentation de la marque SFAIM
Déposée le 24 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'APPAREILLAGES ET D'INSTRUMENTS DE MESURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SFAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'APPAREILLAGES ET D'INSTRUMENTS DE MESURE domicilié(e) 6, Rue de la Gare de Cuire, 69300 CALUIRE (dossier no 2101798) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 510 471 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2101798) - France.
La marque SFAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SFAIM est expirée depuis le 24 décembre 2007.
SOCIETE FRANCAISE D'APPAREILLAGES ET D'INSTRUMENTS DE MESURE (Société Anonyme) - 6, Rue de la Gare de Cuire, 69300 CALUIRE (dossier no 2101798) - France - SIREN 958510471
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2101798) - France
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1997 n°2101798 - Publication au BOPI 1997-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Machines et machines-outils;outils;appareils et instruments de mesure;bagues;tampons;fers étalons, calibres. Moules en métal qui ont différentes empreintes et qui permettent de fabriquer des pièces en plastique telles que stylos, briquets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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