Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECTROGAZ
Société FranÇaise d'Analyseurs et d'Epurateurs (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1700991
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2000

Présentation de la marque SPECTROGAZ

Déposée le 6 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FranÇaise d'Analyseurs et d'Epurateurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECTROGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FranÇaise d'Analyseurs et d'Epurateurs domicilié(e) ZA de Courtaboeuf, avenue de la baltique, Local Québec 504, 91946 Les Ulis Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMIEL Bernard - France.

La marque SPECTROGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECTROGAZ est expirée depuis le 6 juin 2000.


Société FranÇaise d'Analyseurs et d'Epurateurs (S.A.R.L.) - ZA de Courtaboeuf, avenue de la baltique, Local Québec 504, 91946 Les Ulis Cedex - France


AMIEL Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de détection et d'enseignement,en particulier destinés à l'analyse d'éléments ou de composés chimiques dans l'air ou dans tout autre gaz.Analyse et contrôle de l'atmosphère dans un environnement urbain,industriel ou de laboratoire.Analyse et contrôle de l'atmosphère dans un volume clos à la pression atmosphérique, en dépression ou en surpression.Contrôle de l'étanchéité d'un récipient ou d'un circuit.Education.Institutions d'enseignement.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Laboratoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.