Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOISELET
Société Française d'Ameublement et d'Equipement SO.F.AM.E. (S.A.R.L.), Jonchères, 26310 Luc en Diois.

Numéro de dépôt :
1310824
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1995
BOISELET de Société Française d\'Ameublement et d\'Equipement SO.F.AM.E. Jonchères

Présentation de la marque BOISELET

Déposée le 30 mai 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Française d'Ameublement et d'Equipement SO.F.AM.E. Jonchères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOISELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Française d'Ameublement et d'Equipement SO.F.AM.E. Jonchères - France.

La marque BOISELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISELET est expirée depuis le 30 mai 1995.

Société Française d'Ameublement et d'Equipement SO.F.AM.E. Jonchères a également déposé les autres marques suivantes : MOBI VACANCES


Société Française d'Ameublement et d'Equipement SO.F.AM.E. (S.A.R.L.), Jonchères, 26310 Luc en Diois. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Cellule à ossature bois pour habitat de vacances ou de loisirs réalisée sur trame de 1m 20 composée de l'association d'un module de base "servant" avec bloc sanitaire, cuisine et cabine couchage et de modules séjour qui, combinés à des modules complémentaires annexes, (carport, remise, porche, auvent, etc), permettent d'obtenir une diversité dans les plans et l'aspect architectural et toutes possibilités d'extension à partir d'éléments constructifs identiques, transportables.