Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORFEVRERIE DE CHAMBLY
Numéro de dépôt :
1035973
Date de dépôt :
15/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORFEVRERIE DE CHAMBLY
Déposée le 15 décembre 1977 par SOCIETE FRANCAISE D'ALLIAGES DE METAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORFEVRERIE DE CHAMBLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORFEVRERIE DE CHAMBLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188544 - Publication au BOPI 1995-08-17