Déposée le 2 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL-POLLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE domicilié(e) 4, place du Général De Gaulle, 94520 PERIGNY SUR YERRES. - France.
La marque ROYAL-POLLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.) - 4, place du Général De Gaulle, 94520 PERIGNY SUR YERRES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Inscription le 14 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54003 - Publication au BOPI 1991-06-14
Inscription - Transmission de propriété n°26565 - Publication au BOPI
Mélange de poudre de pollen et mélange de poudre de gelée royale.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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