Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL-POLLEN
SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1416699
Date de dépôt :
02/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1996

Présentation de la marque ROYAL-POLLEN

Déposée le 2 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL-POLLEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE domicilié(e) 4, place du Général De Gaulle, 94520 PERIGNY SUR YERRES. - France.

La marque ROYAL-POLLEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL-POLLEN est expirée depuis le 2 juin 1996.

SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE a également déposé les autres marques suivantes : VITCHIPS , PETALES DE CEREALES , MIXTISCANIN , TORREAL , ACTI-SPORT 3 , ARCHE VERTE , BARAMAND , LES NECTARS DE CLION , BLEDEL , ACTI 1


SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.) - 4, place du Général De Gaulle, 94520 PERIGNY SUR YERRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 14 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54003 - Publication au BOPI 1991-06-14

Inscription - Transmission de propriété n°26565 - Publication au BOPI

Mélange de poudre de pollen et mélange de poudre de gelée royale.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.