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Marques déposées par SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE
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PETALES DE CEREALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETALES DE CEREALES
SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE

Numéro de dépôt :
1110107
Date de dépôt :
16/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETALES DE CEREALES

Déposée le 16 octobre 1979 par SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETALES DE CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE domicilié(e) (S.A.) 4, Place du Général de Gaulle 94520 PERIGNY. - France.

La marque PETALES DE CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PETALES DE CEREALES est expirée depuis le 16 octobre 1989.

SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE a également déposé les autres marques suivantes : VITCHIPS , MIXTISCANIN , TORREAL , ROYAL-POLLEN , ACTI-SPORT 3 , ARCHE VERTE , BARAMAND , LES NECTARS DE CLION , BLEDEL , ACTI 1


SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE - (S.A.) 4, Place du Général de Gaulle 94520 PERIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49783 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription - Transmission de propriété n°26565 - Publication au BOPI

Blé, riz, orge, millet, avoine, maïs, sorgho

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.