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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE
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BIOVAISSELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVAISSELLE
SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1181105
Date de dépôt :
09/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BIOVAISSELLE

Déposée le 9 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOVAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE domicilié(e) 4, place du Général de Gaulle, 94520 PERIGNY. - France.

La marque BIOVAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BIOVAISSELLE est expirée depuis le 9 septembre 1991.

SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE a également déposé les autres marques suivantes : VITCHIPS , PETALES DE CEREALES , MIXTISCANIN , TORREAL , ROYAL-POLLEN , ACTI-SPORT 3 , ARCHE VERTE , BARAMAND , LES NECTARS DE CLION , BLEDEL


SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.) - 4, place du Général de Gaulle, 94520 PERIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49782 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription - Transmission de propriété n°26565 - Publication au BOPI

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.