BIODOUCEUR
Présentation de la marque BIODOUCEUR
Déposée le 9 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIODOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BIODOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BIODOUCEUR est expirée depuis le 9 septembre 1991.
SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07
Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49775 - Publication au BOPI 1990-11-30
Inscription - Transmission de propriété n°26565 - Publication au BOPI