Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERCY
SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1261428
Date de dépôt :
15/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1994

Présentation de la marque BERCY

Déposée le 15 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE domicilié(e) 4, Place du Général de Gaulle, 94520 PERIGNY s/YERRES - France.

La marque BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE a également déposé les autres marques suivantes : VITCHIPS , PETALES DE CEREALES , MIXTISCANIN , TORREAL , ROYAL-POLLEN , ACTI-SPORT 3 , ARCHE VERTE , BARAMAND , LES NECTARS DE CLION , BLEDEL


SOCIETE FRANCAISE D'ALIMENTATION SAINE (S.A.) - 4, Place du Général de Gaulle, 94520 PERIGNY s/YERRES - France


Inscription - Transmission de propriété n°26565 - Publication au BOPI 1984-29

Tous produits d'hygiène et de beauté.Produits pharmaceutiques et hygiéniques.Produits diététiques pour sportifs.Fruits et légumes conservés, séchès et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuit, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure;sauces.Produits agricoles, horticoles non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.