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Marques déposées par Société Française d'Alimentation Animale "La Française"
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VOYOU Croc'gourmand
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOYOU Croc'gourmand
Société Française d'Alimentation Animale "La Française"

Numéro de dépôt :
1389011
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque VOYOU Croc'gourmand

Déposée le 13 janvier 1987 par Société Française d'Alimentation Animale "La Française" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOYOU Croc'gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Française d'Alimentation Animale "La Française",, domicilié(e) 10, rue Jacques Coeur, Zone Industrielle Le Plessis no 12 Yzeure, 03400 Yzeure (dossier no 2081244) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) (dossier no 2081244) - France.

La marque VOYOU Croc'gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOYOU Croc'gourmand est expirée depuis le 13 janvier 2007.

Société Française d'Alimentation Animale "La Française" a également déposé les autres marques suivantes : TAYO , TAÏGA


Société Française d'Alimentation Animale "La Française" - 10, rue Jacques Coeur, Zone Industrielle Le Plessis no 12 Yzeure, 03400 Yzeure (dossier no 2081244) - France


Wilson & Berthelot - (dossier no 2081244) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1996 n°2081244 - Publication au BOPI 1996-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349631 - Publication au BOPI 2002-06-27

Inscription le 9 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179397 - Publication au BOPI 1994-12-09

Inscription - Transmission de propriété n°41680 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.