Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ORGANISOL
SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite " SFAS " Sàrl

Numéro de dépôt :
1722962
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/12/2001
A ORGANISOL de SOCIETE FRANCAISE D\'AGREGATS STABILISES dite \

Présentation de la marque A ORGANISOL

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite " SFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « A ORGANISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite " SFAS domicilié(e) Rte du Saut du Broc, 88550 POUXEUX - France.

La marque A ORGANISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ORGANISOL est expirée depuis le 13 décembre 2001.

SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite " SFAS a également déposé les autres marques suivantes : A AGRESLITH


SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite " SFAS " Sàrl - Rte du Saut du Broc, 88550 POUXEUX - France


Demande de renouvellement le 28 mars 2001 n°2195321 - Publication au BOPI 2001-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486172 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 6 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150093 - Publication au BOPI 1992-10-06

Substrat ligno-cellulosique utilisable pour toutes catégories de cultures