A ORGANISOL
Présentation de la marque A ORGANISOL
Déposée le 13 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite " SFAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « A ORGANISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque A ORGANISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ORGANISOL est expirée depuis le 13 décembre 2001.
SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite " SFAS a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 28 mars 2001 n°2195321 - Publication au BOPI 2001-03-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486172 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 6 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150093 - Publication au BOPI 1992-10-06