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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite "SFAS"
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A AGRESLITH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A AGRESLITH
SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite "SFAS" Sàrl

Numéro de dépôt :
1712417
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/12/2001
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Présentation de la marque A AGRESLITH

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite "SFAS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « A AGRESLITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite "SFAS" domicilié(e) Rte du Saut du Broc, 88550 POUXEUX - France.

La marque A AGRESLITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AGRESLITH est expirée depuis le 13 décembre 2001.

SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite "SFAS" a également déposé les autres marques suivantes : A ORGANISOL


SOCIETE FRANCAISE D'AGREGATS STABILISES dite "SFAS" Sàrl - Rte du Saut du Broc, 88550 POUXEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Agrégats thermiquement isolants en vrac élaborés à partir de déchets ligno-cellulosiques divisés

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.