Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMELT
SOCIETE FRANCAISE D'AGRAFAGE INDUSTRIEL "SOFRAGRAF" (société anonyme), Le Syndicat, 88120 VAGNEY.

Numéro de dépôt :
1236758
Date de dépôt :
24/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1993

Présentation de la marque TERMELT

Déposée le 24 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'AGRAFAGE INDUSTRIEL "SOFRAGRAF" Le Syndicat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE D'AGRAFAGE INDUSTRIEL "SOFRAGRAF" Le Syndicat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque TERMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE FRANCAISE D'AGRAFAGE INDUSTRIEL "SOFRAGRAF" Le Syndicat a également déposé les autres marques suivantes : ROCAMELT , ROCAGRAF


SOCIETE FRANCAISE D'AGRAFAGE INDUSTRIEL "SOFRAGRAF" (société anonyme), Le Syndicat, 88120 VAGNEY. - France


L.A. de BOISSE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°38631 - Publication au BOPI 1983-42

Colles industrielles;rivets, clous, chevilles métalliques pour scellements;machines et appareils à usages industriels pour l'application de substances adhésives;outils à main, dispositifs de scellements; agrafes, colles destinées à la papeterie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.