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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC
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NERVOPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERVOPLAN
SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1479121
Date de dépôt :
21/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque NERVOPLAN

Déposée le 21 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERVOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC domicilié(e) 24, rue des Pâtis, 76140 PETIT QUEVILLY (dossier no 2116129) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2116129) - France.

La marque NERVOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERVOPLAN est expirée depuis le 21 juillet 2008.

SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC a également déposé les autres marques suivantes : KEVIMASTIC , EPIGALV , BITUGREASE , CIMANSTIC , ASPHALTOPRENE , STARIT , KEVIMOUSSE , BITUJOINT , ASPHALTOPRENE , BITUMAT


SOCIETE FRANCAISE BITUMASTIC (société anonyme) - 24, rue des Pâtis, 76140 PETIT QUEVILLY (dossier no 2116129) - France - SIREN 572051845


OFFICE BLETRY - (dossier no 2116129) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 1998 n°2116129 - Publication au BOPI 1998-05-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 3 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433003 - Publication au BOPI 2006-05-03

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.