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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANÇ'OR
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FRANÇ'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANÇ'OR
Société FRANÇ'OR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98756408
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque FRANÇ'OR

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANÇ'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANÇ'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRANÇ'OR domicilié(e) 67120 DORLISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque FRANÇ'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇ'OR est expirée depuis le 27 octobre 2008.


Société FRANÇ'OR S.A.R.L. - 67120 DORLISHEIM - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Or, joaillerie ; pierres précieuses ; bijouterie en or, horlogerie et instruments chronométriques en or.