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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRAMATOME
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ECUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUME
Société FRAMATOME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1684586
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1998

Présentation de la marque ECUME

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) Société FRAMATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRAMATOME domicilié(e) Unité Arnydis 1 place de la Coupole Tour Fiat 92 PARIS LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAIN - France.

La marque ECUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUME est expirée depuis le 8 juillet 1998.

Société FRAMATOME a également déposé les autres marques suivantes : F FRAMATOME , F FRAMATOME


Société FRAMATOME (S.A.) - Unité Arnydis 1 place de la Coupole Tour Fiat 92 PARIS LA DEFENSE - France


ALLAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

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