Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT FAX
SOCIETE FRAMACOM (SARL)

Numéro de dépôt :
1692842
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2001
HOT FAX de SOCIETE FRAMACOM

Présentation de la marque HOT FAX

Déposée le 11 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRAMACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOT FAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRAMACOM domicilié(e) 81 Rue de la Procession à Rueil 92 - France.

La marque HOT FAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT FAX est expirée depuis le 11 septembre 2001.

SOCIETE FRAMACOM a également déposé les autres marques suivantes : BUS FAX , FAX PLUS , TURBOCRISE , H.R.G. HAUTE RESOLUTION GRAPHIQUE , METEOFAX , TURBOCENTER , BUS TURBO , TURBOTELEX , TURBOBUS , TURBOPUB


SOCIETE FRAMACOM (SARL) - 81 Rue de la Procession à Rueil 92 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Téléscription.Transmission de messages, télégrammes.* Publicité et Affaires.- Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire - Aide aux entreprises industrielles.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureau de placement.Location de machines à écrire, de matériel de bureau.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.* Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle inspection, de secours sauvetage et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;Extincteurs. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.