Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRACCA
/
ARDENN'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDENN'
Société FRACCA, SARL, 62, rue Pasteur, AIGLEMONT, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES

Numéro de dépôt :
1271674
Date de dépôt :
14/03/1984
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
14/03/1994
ARDENN\' de Société FRACCA

Présentation de la marque ARDENN'

Déposée le 14 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRACCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « ARDENN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRACCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERHAGUE Michel - France.

La marque ARDENN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDENN' est expirée depuis le 14 mars 1994.


Société FRACCA, SARL, 62, rue Pasteur, AIGLEMONT, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES - France


Monsieur VERHAGUE Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

- Récupérateurs.- Appareils de chauffage. - Cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.