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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRACAT
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FRACAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACAT
Société FRACAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1206075
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1992

Présentation de la marque FRACAT

Déposée le 9 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRACAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FRACAT domicilié(e) 17, boulevard de Courcelles à Paris 8ème. - France.

La marque FRACAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACAT est expirée depuis le 9 juin 1992.


Société FRACAT (S.A.R.L.) - 17, boulevard de Courcelles à Paris 8ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Meubles, glaces, cadres, (non compris dans d'autres classes), en bois en liège, roseau, jonc, osier, en corne d'os, ivoire, balein, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.