Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOUGERAISE DE CEINTURES ET BRETELLES
/
LA FOUGERAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FOUGERAISE
SOCIETE FOUGERAISE DE CEINTURES ET BRETELLES S.A.

Numéro de dépôt :
1442693
Date de dépôt :
11/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1997

Présentation de la marque LA FOUGERAISE

Déposée le 11 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOUGERAISE DE CEINTURES ET BRETELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FOUGERAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOUGERAISE DE CEINTURES ET BRETELLES domicilié(e) Z.I. de l'Aumaillerie, FOUGERES (Ille-et-Vilaine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque LA FOUGERAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOUGERAISE est expirée depuis le 11 juin 1997.


SOCIETE FOUGERAISE DE CEINTURES ET BRETELLES S.A. - Z.I. de l'Aumaillerie, FOUGERES (Ille-et-Vilaine). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures et chapellerie et plus spécialement sacs à main et articles de petite maroquinerie, bagages à main, ceintures et bretelles, vêtements de cuir et chaussures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.