Marque enregistrée - Marque en non vigueur
R.A.C
Numéro de dépôt :
1245492
Date de dépôt :
30/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1993
Présentation de la marque R.A.C
Déposée le 30 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société FORUM International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.A.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque R.A.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.A.C est expirée depuis le 30 juin 1993.
Société FORUM International a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06