Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAN
Société FORGES ET ATELIERS DE LA NAVE

Numéro de dépôt :
1011870
Date de dépôt :
06/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FAN

Déposée le 6 avril 1977 par Société FORGES ET ATELIERS DE LA NAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société FORGES ET ATELIERS DE LA NAVE, domicilié(e) Société Anonyme, 218 Rue Bernard Palissy, 62404 BETHUNE. - France.

La marque FAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FAN est expirée depuis le 6 avril 1987.


Société FORGES ET ATELIERS DE LA NAVE - Société Anonyme, 218 Rue Bernard Palissy, 62404 BETHUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Cadres métalliques de soutènement.Matériels de tréfileries (tourets et appareils de manutention et de levage).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.