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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE – STOF
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PTA LAURA LANCELLE PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PTA LAURA LANCELLE PARIS
SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE – STOF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97703153
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2017

Présentation de la marque PTA LAURA LANCELLE PARIS

Déposée le 31 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE – STOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PTA LAURA LANCELLE PARIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE – STOF domicilié(e) ZI La Gravoux,42380 LA TOURETTE (dossier no 2352951) - 42380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 143 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2352951) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PTA LAURA LANCELLE PARIS est expirée depuis le 31 octobre 2017.

SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE – STOF a également déposé les autres marques suivantes : COTONELLE , DECOSTOF , TAPISTOF


SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE – STOF Société Anonyme - ZI La Gravoux,42380 LA TOURETTE (dossier no 2352951) - 42380 - France - SIREN 340143916


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2352951) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 6 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380942 - Publication au BOPI 2003-11-06

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2352951 - Publication au BOPI 2007-10-11

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Tissus d'ameublement. Tissus et produits textiles à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de bains (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Chiffons. Couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matière textile. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Tous les produits précités étant en coton. Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sol. Tentures murales non en matières plastiques. Tous les produits précités étant en coton

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.