Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSTOF
SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE - STOF

Numéro de dépôt :
92416401
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque DECOSTOF

Déposée le 16 avril 1992 par SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE - STOF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOSTOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE - STOF, domicilié(e) Zone Industrielle de la Gravoux, 42380 SAINT.BONNET.LE.CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque DECOSTOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSTOF est expirée depuis le 16 avril 2002.

SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE - STOF a également déposé les autres marques suivantes : COTONELLE , PTA LAURA LANCELLE PARIS , TAPISTOF


SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE - STOF - Zone Industrielle de la Gravoux, 42380 SAINT.BONNET.LE.CHATEAU - France


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Tissus d'ameublement.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couvertures de lit et de table.Tentures murales en matières textiles.Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sol.Tentures murales non en matières plastiques

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.