Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE STOF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COTONELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE STOF domicilié(e) Zone Industrielle de la Gravoux, 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 143 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque COTONELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637675.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FOREZIENNE TEXTILE STOF S.A. - Zone Industrielle de la Gravoux, 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU - France - SIREN 340143916
CABINET LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
Tissus d'ameublement. Tissus et produits textiles à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), serviettes de bains (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie. Chiffons. Couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles. Non-tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Tous les produits précités étant en coton. Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sol. Tentures murales non en matières plastiques. Tous les produits précités étant en coton
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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