Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVON
SOCIETE FORESTIERE DUMAINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3086496
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
13/12/2010

Présentation de la marque YVON

Déposée le 13 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FORESTIERE DUMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « YVON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FORESTIERE DUMAINE domicilié(e) - 14 rue de l'Arche, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 750 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LEPROUST-LARCHER Notaire - France.

La marque YVON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVON est expirée depuis le 13 décembre 2010.


SOCIETE FORESTIERE DUMAINE Société anonyme - - 14 rue de l'Arche, 72000 LE MANS - France - SIREN 575750401


Me LEPROUST-LARCHER Notaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques monuments non métalliques. Grumes, plots, avivés, prédébis et tout débit en bois : bois mi-ouvragés, bois de sciage. Meubles, glaces (miroirs), cadres Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.