Déposée le 1 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Forestière du Maine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le bois depuis 1830 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-11 du 16 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Forestière du Maine domicilié(e) 2 rue des Ormes, ZAC de la Pointe, CS 10999 - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 750 401 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Forestière du Maine, SAS domicilié(e) 2 rue des Ormes, ZAC de la Pointe, CS 10999 - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France.
La marque le bois depuis 1830 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Forestière du Maine, SAS - 2 rue des Ormes, ZAC de la Pointe, CS 10999 - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France - SIREN 575750401
Société Forestière du Maine, SAS - 2 rue des Ormes, ZAC de la Pointe, CS 10999 - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2017 n°2639188 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-01-31
Matériaux de construction métalliques ; serrurerie métalliques non électroniques ; quincaillerie métalliques ; Matières à calfeutrer à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation. Revêtements de sol ; parquets, planchers en bois, dalles en bois, lames de terrasses, lambourdes ; frises, placages déroulés et tranchés, clins, lames, mobilier, meubles, bois de décoration, menuiserie, panneaux massifs, panneaux de contreplaqués, panneaux mélaminés, panneaux MDF ; produits lamellés-collés ; plans de travail, panneaux 3 plis, montants de portes et fenêtres, poutres. Tous ces produits énumérés peuvent être en bois ou fibres écocertifiés. Bois en grumes ; bois de construction. Sciage. Rabotage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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