Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS A. YVON ET FILS
SOCIETE FORESTIERE DU MAINE - SFM

Numéro de dépôt :
3131576
Date de dépôt :
11/09/2001
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
11/09/2011
ETS A. YVON ET FILS de SOCIETE FORESTIERE DU MAINE - SFM

Présentation de la marque ETS A. YVON ET FILS

Déposée le 11 septembre 2001 par la société SOCIETE FORESTIERE DU MAINE - SFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ETS A. YVON ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE FORESTIERE DU MAINE - SFM domicilié(e) 14 rue de l'Arche, 72000 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 750 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me LEPROUST-LARCHER NOTAIRE - France.

La marque ETS A. YVON ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS A. YVON ET FILS est expirée depuis le 11 septembre 2011.

SOCIETE FORESTIERE DU MAINE - SFM a également déposé les autres marques suivantes : amouria


SOCIETE FORESTIERE DU MAINE - SFM - 14 rue de l'Arche, 72000 LE MANS - France - SIREN 575750401


Me LEPROUST-LARCHER NOTAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Matériaux de construction non métallique, pierres naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortier pour la construction, plâtres et graviers tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables, monuments en pierre ; cheminées non métallique. Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois : à savoir planches, charpentes, grumes Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt. Traitement de matériaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.