Déposée le 20 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) Société FORCE LIMAGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM),
la marque française « SPOTGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FORCE LIMAGRAIN domicilié(e) Parc Club Orsay Université - 6, Rue Jacques Monod, 91893 ORSAY CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique ROUCHON S.A. FORCE LIMAGRAIN - France.
La marque SPOTGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTGREEN est expirée depuis le 20 juillet 2003.
Société FORCE LIMAGRAIN S.A. - Parc Club Orsay Université - 6, Rue Jacques Monod, 91893 ORSAY CEDEX - France
Madame Dominique ROUCHON S.A. FORCE LIMAGRAIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Produits chimiques destinés à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture; engrais pour les terres (naturels ou artificiels); préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; notamment produits phytosanitaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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