Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORCA
Numéro de dépôt :
1584935
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2000
Présentation de la marque FORCA
Déposée le 29 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FORCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCA est expirée depuis le 29 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38