Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUSSEAU
Numéro de dépôt :
1145167
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Présentation de la marque ROUSSEAU
Déposée le 18 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FONZES SAINT GUILHEM LE DESERT 34150 GIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROUSSEAU est expirée depuis le 18 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01