Déposée le 26 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Financières Deshoulières
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESHOULIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Financières Deshoulières domicilié(e) LE PLANTY - 86300 - CHAUVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 766 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Deshoulières Avocats, M. Deshoulières Etienne domicilié(e) 11 rue Sédillot - 75007 - PARIS - France.
La marque DESHOULIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DESHOULIERES est expirée depuis le 26 août 2024.
Société Financières Deshoulières, SAS - LE PLANTY - 86300 - CHAUVIGNY - France - SIREN 349766055
Deshoulières Avocats, M. Deshoulières Etienne - 11 rue Sédillot - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268049 - Publication au BOPI 2004-06-30
Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487036 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Renouvellement sans limitation le 25 août 2014 n°2565729 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-25
Outils et instruments à mains entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; ouvre huître, pinces à sucres; armes blanches: rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Objets d'art en porcelaine en terre cuite, en verre, autocuiseurs non électriques; tire bouchon, plats, pôts, jarres, ronds de serviette, surtout de table (non en métaux précieux). Ustensiles et récipients en céramique pour le ménage et la cuisine.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Serviettes de table en matières textiles; tissus d'ameublement, dessous de carafe (linge de table), nappes non en papier et serviettes de table en matières textiles, rideaux (en matière textile)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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