Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAYTOP HABITAT
Société Financière Yves JUDEL EURL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4176207
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2025
MAYTOP HABITAT de Société Financière Yves JUDEL EURL

Présentation de la marque MAYTOP HABITAT

Déposée le 24 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Financière Yves JUDEL EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAYTOP HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Financière Yves JUDEL EURL domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 548 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque MAYTOP HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAYTOP HABITAT arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

Société Financière Yves JUDEL EURL a également déposé les autres marques suivantes : MAYFLOW , MAYTOP , TOP ESCALIER , DELTA VITRE , MAYTOP , AZIMUT CONFORT , EVER-SAFE , MAYTOP , EVER-SAFE , MAYTOP HABITAT


Société Financière Yves JUDEL EURL, Société à Responsabilité Limitée - 8 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 343548269


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; escaliers métalliques, marches d'escaliers métalliques, rampes d'escaliers métalliques, garde-corps d'escaliers métalliques, degrés d'escaliers métalliques, lattes métalliques, limons (parties d'escaliers métalliques), marchepieds métalliques, seuils métalliques ; échafaudages métalliques ; planchers métalliques d'échafaudages métalliques ; plates-formes métalliques ; échelles métalliques ; échelles métalliques à crinoline ; escabeaux métalliques ; plaques métalliques de calage ; gabarits de chargement pour avions, hélicoptères, trains ; étançons métalliques ; quais flottants métalliques pour l'amarrage de bateaux ; linteaux métalliques ; palettes de manutention métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, grilles métalliques, volets métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents métalliques ; jalousies métalliques, marquises métalliques (constructions) ; parois et panneaux métalliques pour la construction ; palissades métalliques ; palplanches métalliques ; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; poutres métalliques ; poutrelles métalliques ; vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et portes ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; dalles métalliques, caillebottis métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, grilles métalliques, pavés métalliques.

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l'assèchement de murs, électrodes, anodes, cathodes ; dispositifs réalisant le contrôle d'accès à des enceintes protégées ; dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et de portes ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; programmes et mémoires pour ordinateurs ; instruments d'alarmes en cas d'incendie ou d'effraction ; appareils et instruments électriques et électroniques pour l'aération, la purification et la désodorisation de l'air ; cellules photovoltaïques ; écrans fluorescents ; panneaux de signalisation lumineuse ou mécanique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; avertisseurs acoustiques ; balises lumineuses ; détecteurs ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; tableaux d'affichage électronique.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation et de climatisation, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, plaques de chauffage, capteurs solaires (chauffage), panneaux solaires (chauffage), appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux, accumulateurs de chaleur, aérothermes, réchauffeurs d'air, alimentateurs de chaudières de chauffage, bouchons de radiateurs, calorifères, robinets de canalisations, carneaux de chaudières de chauffage, récupérateurs de chaleur, tubes de chaudières de chauffage, purgeurs non automatiques, pour installations de chauffage à vapeur, humidificateurs pour radiateurs, chauffage central, collecteurs solaires (chauffage), échangeurs thermiques, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), vases d'expansion pour installations de chauffage central ; appareils d'extraction de particules fines en suspension dans les gaz et les liquides ; appareils de ventilation par insufflation d'air ; appareils et installations contre l'humidité, appareils et installations de séchage ; appareils et installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air (à l'exception des membranes de filtration) ; appareils pour l'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et machines pour la désodorisation de l'air ; appareils de traitement de l'air, appareils d'assèchements de murs ; appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Vitrage isolant, survitrage, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; compositions isolantes contre l'humidité et le froid dans les bâtiments ; parois et panneaux en matières plastiques mi-ouvrées ; verre et vitrage coupe-feu et pare-flammes ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques ; acétate de cellulose mi-ouvrée, feuilles de cellulose régénérées autres que pour l'emballage, matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique et thermique, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fils en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur, matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis).

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; escaliers non métalliques, balustres ; marches d'escaliers non métalliques, rampes d'escaliers non métalliques, garde-corps d'escaliers non métalliques, degrés d'escaliers non métalliques ; limons (parties d'escaliers non métalliques) ; échafaudages non métalliques ; planchers non métalliques d'échafaudages non métalliques ; plates-formes non métalliques ; plaques non métalliques de calage ; étançons non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes blindées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques de rénovation, cloisons blindées non métalliques ; fermetures de sécurité non métalliques, profilés en particulier en polychlorure de vinyle pour survitrage, armatures de fenêtres et de portes non métalliques ; arrêts et cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, charnières non métalliques, grilles non métalliques, volets non métalliques ; vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction ; vasistas non métalliques, huisseries non métalliques ; verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), double vitrage, briques de verre, glaces pour la construction, vitraux, façades en verre (construction) ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés, cornières non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, planchers non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; dalles non métalliques, pavés en bois, briques, pierres calcaires, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, plaques en ciment, pavés éclairants, pavés lumineux, marbre, parquets, pierre, pierre artificielle, quartz, cristal de roche ; produits bitumeux pour la construction ; revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques.

Meubles ; échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles non métalliques ; escabeaux non métalliques ; planchers en bois ; échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement de passagers ; marchepieds non métalliques ; gabarits de chargement non métalliques pour avions, hélicoptères, trains ; palettes de manutention non métalliques ; établis ; tréteaux ; étagères ; cadres (encadrement) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier).

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verre de sécurité trempé ou feuilleté, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bougeoirs, chandeliers, carafes, dessous de carafes et dessous de bouteilles (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table), plateaux à usage domestique, surtouts de table, salières, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes ; torchons de nettoyage ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, verrerie ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, paille de fer.

Ouate à filtrer, ouate de rembourrage ou de capitonnage, ouate de cellulose, matières d'embourrage, ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, matières filtrantes (ouate), toiles goudronnées.

Revêtements de murs et de sols, tentures murales non en matières textiles, papier de tenture, papiers peints, tapis, paillassons, nattes, linoléums, revêtements de planchers.

Vente en ligne, vente au détail, vente en gros, vente par correspondance des produits suivants : matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, escaliers métalliques, marches d'escaliers métalliques, rampes d'escaliers métalliques, garde-corps d'escaliers métalliques, degrés d'escaliers métalliques, lattes métalliques, limons (parties d'escaliers métalliques), marchepieds métalliques, seuils métalliques, échafaudages métalliques, planchers métalliques d'échafaudages métalliques, plates-formes métalliques, échelles métalliques, échelles métalliques à crinoline, escabeaux métalliques, plaques métalliques de calage, gabarits de chargement pour avions, hélicoptères, trains, étançons métalliques, quais flottants métalliques pour l'amarrage de bateaux, linteaux métalliques, palettes de manutention métalliques, fenêtres et portes métalliques, fenêtres et portes blindées métalliques, cloisons blindées métalliques, fermetures de sécurité métalliques, profilés métalliques, armatures de fenêtres et de portes métalliques, arrêts et cadres de fenêtres et de portes métalliques, châssis de fenêtres et de portes métalliques, ferrures de fenêtres et de portes, poignées en métal, charnières métalliques, grilles métalliques, volets métalliques, vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents métalliques, jalousies métalliques, marquises métalliques (constructions), parois et panneaux métalliques pour la construction, palissades métalliques, palplanches métalliques, planchers métalliques, plafonds métalliques, poutres métalliques, poutrelles métalliques, vasistas métalliques, huisseries métalliques, blindages, dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et portes, serrurerie métallique, quincaillerie métallique, profilés métalliques pour la construction, moulures (construction) métalliques, cornières métalliques, signalisation métallique non lumineuse et non mécanique, dalles métalliques, caillebottis métalliques, carreaux métalliques pour la construction, carrelages métalliques, grilles métalliques, pavés métalliques, vitrage isolant, survitrage, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, compositions isolantes contre l'humidité et le froid dans les bâtiments, parois et panneaux en matières plastiques mi-ouvrées, verre et vitrage coupe-feu et pare-flammes, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques, acétate de cellulose mi-ouvrée, feuilles de cellulose régénérées autres que pour l'emballage, matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique et thermique, garnitures d'étanchéité, matières à étouper, feutre pour l'isolation, tissus en fibres de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, fils en matières plastiques non à usage textile, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées), gutta-percha, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, papier isolant, matières isolantes, isolants, rubans isolants, tissus isolants, vernis isolants, isolateurs, laine de laitier (isolant), laine de verre pour l'isolation, laine minérale (isolant), isolant pare-vapeur, matières plastiques mi-ouvrées, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, escaliers non métalliques, balustres, marches d'escaliers non métalliques, rampes d'escaliers non métalliques, garde-corps d'escaliers non métalliques, degrés d'escaliers non métalliques, limons (parties d'escaliers non métalliques), échafaudages non métalliques, planchers non métalliques d'échafaudages non métalliques, plates-formes non métalliques, plaques non métalliques de calage, étançons non métalliques, fenêtres et portes non métalliques, fenêtres et portes blindées non métalliques, fenêtres et portes non métalliques de rénovation, cloisons blindées non métalliques, fermetures de sécurité non métalliques, profilés en particulier en polychlorure de vinyle pour survitrage, armatures de fenêtres et de portes non métalliques, arrêts et cadres de fenêtres et portes non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, charnières non métalliques, grilles non métalliques, volets non métalliques, vérandas, vitrines, serres, verrières et auvents non métalliques, parois et panneaux non métalliques pour la construction, vasistas non métalliques, huisseries non métalliques, verre armé, verre de construction, verre isolant, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), double vitrage, briques de verre, glaces pour la construction, vitraux, façades en verre (construction), bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonné, bois mi-ouvré, boiseries, contreplaqués, stratifiés, cornières non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, moulures (construction) non métalliques, panneaux non métalliques pour la construction, planches non métalliques, planchers non métalliques, revêtements non métalliques (construction), seuils non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, dalles non métalliques, pavés en bois, briques, pierres calcaires, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, plaques en ciment, pavés éclairants, pavés lumineux, marbre, parquets, pierre, pierre artificielle, quartz, cristal de roche, produits bitumeux pour la construction, revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information, appareils et instruments électriques et électroniques pour l'assèchement de murs, électrodes, anodes, cathodes, dispositifs réalisant le contrôle d'accès à des enceintes protégées, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de fenêtres et de portes, verre revêtu d'un dépôt conducteur, programmes et mémoires pour ordinateurs, instruments d'alarmes en cas d'incendie ou d'effraction, appareils et instruments électriques et électroniques pour l'aération, la purification et la désodorisation de l'air, cellules photovoltaïques, écrans fluorescents, panneaux de signalisation lumineuse ou mécanique, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, avertisseurs acoustiques, balises lumineuses, détecteurs, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, tableaux d'affichage électronique, appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation et de climatisation, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, plaques de chauffage, capteurs solaires (chauffage), panneaux solaires (chauffage), appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux, accumulateurs de chaleur, aérothermes, réchauffeurs d'air, alimentateurs de chaudières de chauffage, bouchons de radiateurs, calorifères, robinets de canalisations, carneaux de chaudières de chauffage, récupérateurs de chaleur, tubes de chaudières de chauffage, purgeurs non automatiques, pour installations de chauffage à vapeur, humidificateurs pour radiateurs, chauffage central, collecteurs solaires (chauffage), échangeurs thermiques, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), vases d'expansion pour installations de chauffage central, appareils d'extraction de particules fines en suspension dans les gaz et les liquides, appareils de ventilation par insufflation d'air, appareils et installations contre l'humidité, appareils et installations de séchage, appareils et installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air (à l'exception des membranes de filtration), appareils pour l'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils et machines pour la désodorisation de l'air, appareils de traitement de l'air, appareils d'assèchements de murs, appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verre de sécurité trempé ou feuilleté, verre auquel sont incorporés de fins conducteurs électriques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), bougeoirs, chandeliers, carafes, dessous de carafes et dessous de bouteilles (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table), plateaux à usage domestique, surtouts de table, salières, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes, torchons de nettoyage, vaisselle en verre, porcelaine et faïence, verrerie, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, paille de fer, ouate à filtrer, ouate de rembourrage ou de capitonnage, ouate de cellulose, matières d'embourrage, ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, matières filtrantes (ouate), toiles goudronnées, meubles, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles non métalliques, escabeaux non métalliques, planchers en bois, échelles non métalliques mobiles pour l'embarquement de passagers, marchepieds non métalliques, gabarits de chargement non métalliques pour avions, hélicoptères, trains, palettes de manutention non métalliques, établis, tréteaux, étagères, cadres (encadrement), enseignes en bois ou en matières plastiques, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), revêtements de murs et de sols, tentures murales non en matières textiles, papier de tenture, papiers peints, tapis, paillassons, nattes, linoléums, revêtements de planchers ; regroupement de ces mêmes produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion (distribution) d'échantillons, démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; relations publiques ; sondages d'opinion ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; services de vente aux enchères, notamment sur un réseau informatique, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achat, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente en ligne, au détail, en gros ou par correspondance, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, analyse du prix de revient, aide à la direction des affaires, expertises en affaires, consultations pour la direction des affaires, études de marchés.

Services de construction contribuant à l'amélioration de l'habitat dans le domaine du confort thermique, acoustique et de la sécurité ; service de construction, d'installation, de pose, d'entretien, de réparation, de rénovation et de restauration de fenêtres, de portes, d'escaliers, d'appareils et installations de génie climatique, d'appareils d'assèchement de murs, de radiateurs, de panneaux solaires, d'appareils de chauffage, d'escaliers ; services de construction ; informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, informations en matière de réparation, services d'isolation (construction), maçonnerie.

Assèchement de murs par impulsions électriques polarisées.

Architecture, décoration intérieure, aménagement d'intérieurs (décoration), conseils en décoration intérieure, conseils en construction, établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques dans le domaine de la construction.