Déposée le 30 mars 2007 par SOCIETE FINANCIERE YVES JUDEL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée et GALMES Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE),
la marque française « HYBSOLAR »
Les déposants sont SOCIETE FINANCIERE YVES JUDEL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée domicilié(e) 8 rue de l'Industrie,67720 HOERDT - 67720 - France et GALMES Alain domicilié(e) 50 Avenue du Maréchal Leclerc,84510 CAUMONT SUR DURANCE - 84510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBSOLAR est expirée depuis le 30 mars 2017.
SOCIETE FINANCIERE YVES JUDEL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : Hyb Solar , Hyb Solar , FONTHERMIC
SOCIETE FINANCIERE YVES JUDEL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - 8 rue de l'Industrie,67720 HOERDT - 67720 - France
GALMES Alain - 50 Avenue du Maréchal Leclerc,84510 CAUMONT SUR DURANCE - 84510 - France - SIREN 3
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation et de climatisation, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, plaques de chauffage, capteurs solaires (chauffage), panneaux solaires (chauffage), appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux, accumulateurs de chaleur, aérothermes, réchauffeurs d'air, alimentateurs de chaudières de chauffage, bouchons de radiateurs, calorifères, robinets de canalisations, carneaux de chaudières de chauffage, récupérateurs de chaleur, tubes de chaudières de chauffage, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, humidificateurs pour radiateurs, chauffage central, collecteurs solaires (chauffage), échangeurs thermiques, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), vases d'expansion pour installations de chauffage central.
Services d'installation, d'entretien et de réparation de radiateurs, de panneaux solaires, d'appareils de chauffage.
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