Déposée le 10 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE ROPERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOVAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE ROPERT domicilié(e) 17 rue de la Glacière, BP 114 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIROP domicilié(e) 17 rue de la Glacière, BP 114 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.
La marque NOVAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FINANCIERE ROPERT, SARL - 17 rue de la Glacière, BP 114 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France
SOFIROP - 17 rue de la Glacière, BP 114 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614862 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°637984 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Métaux communs et leurs alliages ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole.
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