Déposée le 28 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE ROPERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EQUIP FREIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FINANCIERE ROPERT domicilié(e) 17 rue de la glacière - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 110 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FINANCIERE ROPERT domicilié(e) 17 rue de la glacière - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.
La marque EQUIP FREIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FINANCIERE ROPERT, SARL - 17 rue de la glacière - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 379110315
SOCIETE FINANCIERE ROPERT - 17 rue de la glacière - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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