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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE LE BON PAIN DE FRANCE
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BIOPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPAT
SOCIETE FINANCIERE LE BON PAIN DE FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1560767
Date de dépôt :
25/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1999

Présentation de la marque BIOPAT

Déposée le 25 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE LE BON PAIN DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE LE BON PAIN DE FRANCE domicilié(e) Rue Jean Cocteau, 72190 COULAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDGB - France.

La marque BIOPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPAT est expirée depuis le 25 février 1999.


SOCIETE FINANCIERE LE BON PAIN DE FRANCE Société anonyme - Rue Jean Cocteau, 72190 COULAINES - France


PDGB - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever; tous ces produits étant biologiques