Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORC DE TOUTES FAÇONS
SOCIETE FINANCIERE FLOC'H & MARCHAND, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4039840
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
LE PORC DE TOUTES FAÇONS de SOCIETE FINANCIERE FLOC\'H & MARCHAND

Présentation de la marque LE PORC DE TOUTES FAÇONS

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE FLOC'H & MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PORC DE TOUTES FAÇONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FINANCIERE FLOC'H & MARCHAND domicilié(e) KERBETHUNE - 56500 - MORÉAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 149 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LE PORC DE TOUTES FAÇONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORC DE TOUTES FAÇONS est expirée depuis le 15 octobre 2023.

SOCIETE FINANCIERE FLOC'H & MARCHAND a également déposé les autres marques suivantes : JEAN FLOC'H , Jean Floc'h


SOCIETE FINANCIERE FLOC'H & MARCHAND, S.A.S. - KERBETHUNE - 56500 - MORÉAC - France - SIREN 778149401


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 8 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714628 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

Volaille et gibier ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes ; préparations alimentaires conserves, à base de légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; compotes ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ; huiles comestibles ;

Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre ; épices, glace alimentaire, couscous (semoule) ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, aliments pour les animaux, malt, céréales en grains non travaillés.