Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The tea house
Société Financière et Immobilière PIOT – SOFIP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3813120
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
10/03/2021
The tea house de Société Financière et Immobilière PIOT – SOFIP

Présentation de la marque The tea house

Déposée le 10 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) Société Financière et Immobilière PIOT – SOFIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « The tea house » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Financière et Immobilière PIOT – SOFIP domicilié(e) 76 Avenue de la Division Leclerc - 88300 - NEUFCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 850 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Christophe MONNE, FILOR, AVOCATS domicilié(e) 659 Avenue Paul Muller CS 50133 - 54601 - VILLERS LES NANCY cedex - France.

La marque The tea house a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The tea house est expirée depuis le 10 mars 2021.

Société Financière et Immobilière PIOT – SOFIP a également déposé les autres marques suivantes : The tea pot , The coffee house , PRET A PARTIR , The wine house , PAP Holidays , The chocolate house , Prêt à Partir Holidays , PAPMUT


Société Financière et Immobilière PIOT – SOFIP, Société Anonyme - 76 Avenue de la Division Leclerc - 88300 - NEUFCHATEAU - France - SIREN 301850616


Me Jean-Christophe MONNE, FILOR, AVOCATS - 659 Avenue Paul Muller CS 50133 - 54601 - VILLERS LES NANCY cedex - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 9 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614291 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.