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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE DU CLOTAIS
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ROUGIER COUVRURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGIER COUVRURE
SOCIETE FINANCIERE DU CLOTAIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1614257
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2000

Présentation de la marque ROUGIER COUVRURE

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE DU CLOTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUGIER COUVRURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE DU CLOTAIS domicilié(e) Rue des Clotais, CHAMPLAN, 91160 LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque ROUGIER COUVRURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGIER COUVRURE est expirée depuis le 6 septembre 2000.

SOCIETE FINANCIERE DU CLOTAIS a également déposé les autres marques suivantes : KICOUPP , SOCIETE FINANCIERE DU CLOTAIS


SOCIETE FINANCIERE DU CLOTAIS (société anonyme) - Rue des Clotais, CHAMPLAN, 91160 LONGJUMEAU - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Traitement de matériaux.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Broderie, couture.Teinturerie.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.