Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTES CHANTIERS
SOCIETE FINANCIERE DU CAMION "SOFINCAM"

Numéro de dépôt :
1057932
Date de dépôt :
12/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROUTES CHANTIERS

Déposée le 12 juillet 1978 par SOCIETE FINANCIERE DU CAMION "SOFINCAM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUTES CHANTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FINANCIERE DU CAMION "SOFINCAM" domicilié(e) (société anonyme) - 140 avenue des Champs-Elysées - PARIS 8ème - France.

La marque ROUTES CHANTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROUTES CHANTIERS est expirée depuis le 12 juillet 1988.


SOCIETE FINANCIERE DU CAMION "SOFINCAM" - (société anonyme) - 140 avenue des Champs-Elysées - PARIS 8ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Inscription - Transmission de propriété n°31154 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°31403 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31403 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31154 - Publication au BOPI 1988-06-28

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);revues, publications et bulletins d'informations.