Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRES A TABLE
SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3338407
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
TRES A TABLE de SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES

Présentation de la marque TRES A TABLE

Déposée le 2 février 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRES A TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES domicilié(e) Le Planty,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 766 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TRES A TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRES A TABLE est expirée depuis le 2 février 2015.

SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES a également déposé les autres marques suivantes : STOCK & STORE , APILCO , PORCELAINE DU VAL DE FRANCE , APILCO , EASY LIFE DESIGN REGIS DHO , D DESHOULIERES FRANCE 1826 , PORCELAINE DE SOLOGNE , Cuisinez, Décorez, Recevez


SOCIETE FINANCIERE DESHOULIERES Société anonyme - Le Planty,86300 CHAUVIGNY - 86300 - France - SIREN 349766055


CABINET M. SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506699 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs ; casse noix (non en métaux précieux), instruments pour aiguiser ; argenterie (couteaux, fourchettes, cuillères) ; coupe légumes (non électrique), fers à gaufrer, fers à glacer, hachoirs, ouvre huître, meules à aiguiser (à la main). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), huiliers non en métaux précieux, pelles (accessoire de table), portes cure-dent non en métaux précieux, salières non en métaux précieux. Bacs de propreté pour animaux, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baguettes (instrument de cuisine), ballets ; batteurs non électriques ; chauffe biberon non électrique ; boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à main ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux, tire bouchon ; bouteilles, ouvre bouteilles, brûle parfum ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; filtres à café non électrique, moulins à café à main ; cafetières non électrique ; cages à oiseaux ; produits céramiques pour le ménage ; chasse mouche ; chiffons de nettoyage ; cireuses pour chaussures non électriques ; porte-couteau pour la table ; brosses à dents ; distributeurs de savon ; enseignes en porcelaine ou en verre ; essuie-meubles ; pots de fleurs ; vaisselle non en métaux précieux ; friteuses non électriques ; gant de jardinage, gants de ménage, gourdes ; planches à laver ; bacs à litière ; supports de grilles (instrument de cuisson) ; gaufriers non électriques ; moules à glaçons. Louches de cuisine ; porte-cartes de menu ; nécessaires de toilette ; cages à oiseaux ; planches à pain ; nécessaires pour pique-nique ; poteries ; ramasse miettes ; porte-serviette non en métaux précieux ; souricières ; statues, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; tire bouchon ; ustensiles de cuisson non électrique ; presse-fruits non électriques à usage ménager, percolateurs à café non électrique ; services à café non en métaux précieux ; bougeoirs non en métaux précieux ; batteries de cuisine, sauf, petit appareil à hacher, moudre, presser, entraînés manuellement. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupements pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits relatifs à l'art de la table, l'ameublement, la cuisine, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément dans des magazines ou par réseau de télécommunication ; gestion administrative de lieux d'exposition a but commercial.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).