Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APILCO
Société Financière Deshoulières, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1230243
Date de dépôt :
14/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2023

Présentation de la marque APILCO

Déposée le 14 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Financière Deshoulières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APILCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Financière Deshoulières domicilié(e) Le Planty - 86300 - CHAUVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 766 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Deshoulières, Avocats domicilié(e) 11 rue Sédillot - 75007 - PARIS - France.

La marque APILCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APILCO est expirée depuis le 14 mars 2023.

Société Financière Deshoulières a également déposé les autres marques suivantes : STOCK & STORE , TRES A TABLE , PORCELAINE DU VAL DE FRANCE , APILCO , EASY LIFE DESIGN REGIS DHO , D DESHOULIERES FRANCE 1826 , PORCELAINE DE SOLOGNE , Cuisinez, Décorez, Recevez


Société Financière Deshoulières, Société par Actions Simplifiée - Le Planty - 86300 - CHAUVIGNY - France - SIREN 349766055


Deshoulières, Avocats - 11 rue Sédillot - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2003 n°2233286 - Publication au BOPI 2003-01-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 25 mars 1997 - Changement de dénomination n°234833 - Publication au BOPI 1997-03-25

Renouvellement sans limitation n°2013892 - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340795 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487036 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520833 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Tous articles céramiques et en particulier des porcelaines.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.